Béatrice Pavy

Autre nom possible de la personne recherchée:
Béatrice Pavy-Morançais
De: Béatrice Pavy
députée
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
2°
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000023528835(source JORF)
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Pavy (Béatrice)
députée de la Sarthe
Objet:
ancien auditeur de la 61e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2008-2009)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000020724000(source JORF)
conférés
11 Juin 200911/06/2009
De: Béatrice Pavy
député de la Sarthe
Objet:
à suivre la 61e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2008-2009)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019237889(source JORF)
admission
24 Juillet 200824/07/2008
De: Béatrice Pavy
députée
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
2°
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000000158393(source JORF)
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Béatrice Pavy
députée de la Sarthe
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
JORFTEXT000000432321(source JORF)
charge
13 Janvier 200413/01/2004